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Qui sommes-nous ?
L’association La ferme de Loustaounaou ouvre ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. En effet, le site est élaboré au profit de tous les internautes. L’objectif est de mieux connaître l’association, sous le nom La Maison du Sequé et ses activités ainsi que son actualité.
1 – Éditeur du Site
Le site de l’association La ferme de Loustaounaou est accessible à l’adresse https://lamaisonduseque.fr
L’éditeur de ce site est La ferme de Loustaounaou. Son siège social se situe au 35 chemin de Loustaounaou, La Maison du Sequé, 64100 BAYONNE
Pour plus d’informations sur le site et son contenu, contactez l’association. Ce par mail à contact@lamaisonduseque.fr ou par courrier à l’adresse mentionnée ci-dessus.
2 – Hébergement du Site
Infomaniak, situé 25 Rue Eugène-Marziano – 1227 Les Acacias – Suisse
En tant qu’hébergeur vert, Infomaniak est certifié ISO 14001, ISO 50001. Il compense l’intégralité de ses émissions de CO2 avec MyClimate.
3 – Informations – Crédits photos
En premier lieu, la structure générale, ainsi que les textes, images, sons, logos et tout autre élément qui composent ce site sont la propriété exclusive de la Maison du Sequé. Ces mentions légales précise que toute représentation totale ou partielle de ce site est interdite. Et ce quelque que soit le procédé, sans l’autorisation expresse de la Maison du Sequé. De sorte qu’elle constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Propriété intellectuelle
De même, l’ensemble des éléments graphiques représentés sur le site sont protégés par les lois sur la Propriété Intellectuelle. C’est-à-dire que cela concerne les images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marques, noms de produits… Puisqu’ils sont, selon les cas, propriété de l’association la Maison du Sequé ou propriété de tiers qui ont autorisé la Maison du Sequé à les représenter sur le site.
Notons que l’ensemble de ce site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la Propriété Intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation, partielle ou intégrale, ne peut donc en être faite sans l’accord préalable et écrit de la Maison du Sequé.
A cet égard, la dénomination, le logo la Maison du Sequé, les slogans sont la propriété de la Maison du Sequé, sauf indication particulière.
Toute reproduction faite sans l’accord préalable et écrit de la Maison du Sequé est susceptible de constituer une contrefaçon. Il en va de même pour toute utilisation ou modification sans accord préalable. Si bien qu’elle peut être poursuivie devant les Tribunaux compétents.
Tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou transformation, partielles ou intégrales sont strictement interdits. De même que le transfert sur un autre site ou tout autre support (papier, support numérique, film, etc…).
Politique de confidentialité
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Médias
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